Principaux textes liés à l'éducation thérapeutique

Détails

Mis à jour le lundi 18 juin 2012 17:40

Vous trouverez ici les principaux textes réglementaires et guides dans le domaine de l'education thérapeutique.

Les textes réglementaires :

décret 2010 Autorisation programmes ETP

arrêté du 2 aout 2010 cahier des charges programme ETP

décret 2 aout 2010 compétences pour ETP

arrêté du 2 aout 2010 compétences pour ETP

décret 31 aout 2010 Programme d'apprentissage

les guides HAS

Grille d'aide d'évaluation à la demande d'autorisation ETP

Gude structuration programme ETP

Guide mars 2012 autoévaluation annuelle programme ETP

Les autres documents utiles

rapport IGAS avril 2012 ETP et diabete

rapport 2010 INPES sur ETP

rapport 2008 Saoult politique nationale ETP